Conseil Municipal du 24 octobre 1986




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W23 Page 001Séance du 24 Octobre 1986 - Registre 137W23 Page 001 - Délibération
137W23 Page 002Personnel communal - transformation de postes - Registre 137W23 Page 002 - Délibération
137W23 Page 004Avantages sociaux susceptibles d'être alloués aux agents des collectivités locales - Registre 137W23 Page 004 - Délibération
137W23 Page 006Convention avec le centre départemental de gestion pour l'organisation d'un concours - Registre 137W23 Page 006 - Délibération
137W23 Page 008Revalorisation du salaire de surveillante des auxiliaires de police - Registre 137W23 Page 008 - Délibération
137W23 Page 009Remboursement anticipé d'emprunts - Registre 137W23 Page 009 - Délibération
137W23 Page 010Réalisation d'emprunts - Registre 137W23 Page 010 - Délibération
137W23 Page 011Décisions modificatives de crédits - Registre 137W23 Page 011 - Délibération
137W23 Page 012Admission en non valeurs de produits irrécouvrables|-|Approvisionnement marché restauration - Registre 137W23 Page 012 - Délibération
137W23 Page 013Demandes de dérogation au repos hebdomadaire de personnel salarié formulée par des commerçants|-|Informatisation de la bibliothèque municipale - Registre 137W23 Page 013 - Délibération
137W23 Page 018Demande de subvention pour les travaux de réfection des peintures intérieures de l'église St André - Registre 137W23 Page 018 - Délibération
137W23 Page 019Règlement des gymnases communaux - Registre 137W23 Page 019 - Délibération
137W23 Page 023Convention avec un agriculteur pour location d'une parcelle de terrain - Registre 137W23 Page 023 - Délibération
137W23 Page 024Paiement d'indemnité d'éviction à un agriculteur|-|Acquisition de terrains autour du Fort - Registre 137W23 Page 024 - Délibération
137W23 Page 026Acquisition d'une emprise de voirie allée des Coudriers - Registre 137W23 Page 026 - Délibération
137W23 Page 027Aménagement du cloiture - Demande de subvention auprès des Batiments de France - Registre 137W23 Page 027 - Délibération
137W23 Page 028Garanties d'emprunt - syndicat mixte pour la géothermie - Registre 137W23 Page 028 - Délibération
137W23 Page 030Dénomination du nouveau gymnase de la cité scolaire - Registre 137W23 Page 030 - Délibération
137W23 Page 031Elections sénatoriales - Indemnités des délégués|-|Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W23 Page 031 - Délibération
137W23 Page 032Garanties communales pour remboursement d'emprunts complémentaires a contracter par L'OPMHLM - Registre 137W23 Page 032 - Délibération
137W23 Page 033Communications diverses - Registre 137W23 Page 033 - Délibération
137W23 Page 037Questions diverses - Registre 137W23 Page 037 - Délibération